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Marques déposées par monsieur COURBIN Jean-Michel
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CHATEAU MADELIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MADELIS
M. COURBIN Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4238508
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
CHATEAU MADELIS de COURBIN Jean-Michel

Présentation de la marque CHATEAU MADELIS

Déposée le 7 janvier 2016 par monsieur COURBIN Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU MADELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur COURBIN Jean-Michel domicilié(e) 3 bis rue du Mirail - 33640 - PORTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURBIN Jean-Michel domicilié(e) 3 bis rue du Mirail - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU MADELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MADELIS arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


M. COURBIN Jean-Michel - 3 bis rue du Mirail - 33640 - PORTETS - France


M. COURBIN Jean-Michel - 3 bis rue du Mirail - 33640 - PORTETS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée.